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Identité

Nom du site web : GALERIE CLAUDINE LEGRAND
Adresse du site : http://galerie-claudine-legrand.fr/
Propriétaire : Mme Claudine LEGRAND
Responsable de publication : SAS Arts Tec – contact@arts-tec.com
Hébergement : SiteGround Hosting Ltd. 7th Floor, 50 Broadway – London SW1H 0DB 

Personne morale

GALERIE CLAUDINE LEGRAND
49 rue de Seine – 75006 PARIS
Tél/fax : 01 43 25 96 60
Email : gal.clegrand@orange.fr

SIRET : 32346713400058
TVA : FR28323467134
Immatriculée au RCS le 04-07-1990 sous le numéro : Paris A 323 467 134

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Crédits

Crédit photos : Artistes de la Galerie Claudine legrand

  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
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